1 - Propriété du Site

Lionel Escaffre est le propriétaire du présent site : www.lionel-escaffre.fr et de l’ensemble de ses sous-domaines.


2 - Contenu du Site

On entend par Contenu du Site : la structure générale du Site, la charte graphique, l’ensemble des contenus diffusés sur ce Site, comme par exemple : les images, articles, photos, logos, marques, interview, textes…

Ce contenu est protégé par la législation en vigueur en France en matière de propriété intellectuelle et notamment le droit d’auteur, les droits voisins, le droit des marques, le droit à l’image… et par législation internationale.

Par conséquent, toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable et expresse de Lionel Escaffre, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée notamment par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.


3 - Demande d’autorisation de reproduction de tout ou partie du Contenu du Site

Pour reproduire tout ou partie du Contenu (images, articles, photos, logos, marques, interview, textes…) sur support électronique (Web, intranet, CD-ROM…) ou sur support papier, adressez votre demande par le lien « Contact » (onglet contact), en nous précisant le contexte, la durée souhaitée, la nature du site, la présentation envisagée… N’oubliez pas de nous préciser également votre nom, le nom de votre association ou de votre entreprise, l’adresse URL de votre site, ainsi que vos coordonnées incluant votre e-mail.


4 - Loi informatique, fichiers et libertés

Le Site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale informatique et libertés (CNIL).

Le responsable du traitement des informations collectées est Lionel Escaffre.

Les utilisateurs du Site sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Afin de mieux vous servir, nous mesurons le nombre de pages vues, le nombre de visites, ainsi que l’activité des visiteurs sur le site, et leur fréquence de retour. A cet effet, nous utilisons la technologie des « cookies », ceux-ci sont émis par le serveur de Jimdo, hébergeur du Site. Les cookies utilisés contiennent : un identifiant unique, généré aléatoirement et la date de votre dernière venue.

Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies ou être prévenu avant d’accepter les cookies, en configurant votre ordinateur de la manière suivante :

Pour Firefox : choisissez le menu « Outils », puis « Options», onglet vie Privée, décocher «accepter les cookies»

Pour Microsoft Internet Explorer 8.0, 7.0 et antérieur choisissez le menu « Outils », puis « Options Internet ». Cliquez sur l’onglet « Confidentialité », et sélectionnez le niveau souhaité à l’aide du curseur ou cliquez sur le bouton « avancé » pour personnaliser votre gestion des cookies.

Pour Microsoft Internet Explorer 5 : choisissez le menu « Outils », puis « Options Internet ». Cliquez sur l’onglet « Sécurité » et sélectionnez « Internet » puis « Personnaliser le niveau ». Repérez la rubrique « cookies » et choisissez l’option qui vous convient.

Pour Netscape 6.X et 7.X : choisissez le menu « Edition » > « Préférences » > « Confidentialité et Sécurité » > « Cookies ».

Pour Opéra 6.0 et au-delà : choisissez le menu « Fichier » > « Préférences » > « Vie Privée ».


5 - Liens hypertextes

Lionel Escaffre ne saurait être tenue responsable du contenu, des données, des produits et informations diverses proposés à travers les sites vers lesquels des liens hypertextes sont réalisés. En particulier, Lionel Escaffre se dégage de toute responsabilité relative aux sites dont les données ne seraient pas conformes aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.

Les utilisateurs du Site de Lionel Escaffre ne peuvent mettre en place un lien hypertexte en direction de ce même site sans l’autorisation préalable et expresse de Lionel Escaffre. Pour insérer un lien hypertexte entre votre site et le site, vous pouvez effectuer votre demande par le lien « Contact» (onglet contact).


6 - Responsabilité

Dans la mesure de ce que la loi permet et des engagements expressément pris par Lionel Escaffre, sur le Site qu’elle a mis en ligne, ni Lionel Escaffre ni aucun de ses organismes affiliés, ni ses dirigeants, employés ou autres représentants, ne peuvent être tenus responsables des dommages aux utilisateurs du Site, que ce soit directement ou indirectement, ceux ci incluant notamment toute perte de données, de revenu, de chance ou de profit.


Lionel Escaffre ne garantit pas la conformité du Site à un usage ou besoin spécifique, ni un fonctionnement exempt d’interruptions, d’erreurs, de perturbations, de virus ou défaillances quelle qu’en soit la cause, cas de force majeure, fait d’autrui ou autre, ni la véracité, la fiabilité ou l’exactitude des informations mises en ligne ou la qualité des Services ou la conformité des Services ou des résultats recherchés aux attentes de l’Utilisateur.


7 - Litiges – Droit applicable

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation du Site sont soumises au droit français. En cas de contentieux, les tribunaux français seront seuls compétents.



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